Parcelle EO 807 à Bourges
540 m² au plan cadastral. Identifiant 18033000EO0807. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, 1AUZ rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'aménagement et de programmationOAP n°8
- infoZones de présomption de prescriptions archéologiques - Zone A
- infoAssainissement Collectif
- infoZAC
- infoDPU
- infoRLPI - Zone 1
- infoZones à risques d'exposition au plomb
- infoPérimètre de délégation BBES
- infoTaxe d'aménagement - Commune hors Marais
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 avril 2019, 103 m² créés, 1 logementTravaux achevés - PARC DES BREUZES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.