Parcelle EO 910 à Bourges
481 m² au plan cadastral. Identifiant 18033000EO0910. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, 1AUZ rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'aménagement et de programmationOAP n°8
- infoZones de présomption de prescriptions archéologiques - Zone A
- infoZAC
- infoDPU
- infoTaxe d'aménagement - Commune hors Marais
- infoZones à risques d'exposition au plomb
- inforéservoirs - TVB Pays de Bourges
- infoRLPI - Zone 1
- infoPérimètre de délégation BBES
- infoAssainissement Collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 décembre 2021, 94 m² créés, 1 logementTravaux achevés - ALL MARIA CALLAS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.