Parcelle EO 911 à Bourges
368 m² au plan cadastral. Identifiant 18033000EO0911. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, 1AUZ rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'aménagement et de programmationOAP n°8
- infoZones de présomption de prescriptions archéologiques - Zone A
- infoZAC
- infoDPU
- infoTaxe d'aménagement - Commune hors Marais
- infoZones à risques d'exposition au plomb
- inforéservoirs - TVB Pays de Bourges
- infoRLPI - Zone 1
- infoPérimètre de délégation BBES
- infoAssainissement Collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 octobre 2021, 76 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LES BREUSSES ALLEE MARIA C
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.