Parcelle ET 7 à Bourges
912 m² au plan cadastral. Identifiant 18033000ET0007. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
Secteur urbain mixte, identifié uniquement à Bourges et Saint-Doulchard Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueInternat du lycée de Jeunes FillesPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- infoDPU
- infoRLPI - Zone 2
- infoZones de présomption de prescriptions archéologiques - Zone A
- infoTaxe d'aménagement - Commune hors Marais
- infoAssainissement Collectif
- infoZones à risques d'exposition au plomb
- infoPérimètre de délégation BBES
- infoRuissellement pluvial : Risque Important (V2)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 24 juillet 2023Travaux achevés - 72 ROUTE DE LA CHAPELLE
- DPDéclaration préalable autorisé le 12 décembre 2022Travaux achevés - 72 ROUTE DE LA CHAPELLE
- DPDéclaration préalable autorisé le 19 mai 2022Travaux achevés - 72 ROUTE DE LA CHAPELLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.