Parcelle EX 323 à Bourges
5 969 m² au plan cadastral. Identifiant 18033000EX0323. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UEc
Zone d'activités économiques pour des activités diverses, y compris le commerce de détail, la restauration, etc Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAbbaye de Saint-SulpicePérimètre des abordsActes : Abbaye-de-Saint-Sulpice-IQGAW0_20060120, Abbaye-de-Saint-Sulpice-IQGAW0_19330708
- AC1Abords d'un monument historiqueInternat du lycée de Jeunes FillesPérimètre des abordsActe : Internat-du-lycee-de-Jeunes-Filles-IGORN2_20010628
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRI Yevre Amont (AP 24.10.2008)Enveloppe des zonages réglementairesActe : PPRI_Yevre_Amont_20110524
Prescriptions du plan
- infoRLPI - Zone 4
- infoZAC
- infoTaxe d'aménagement - Commune hors Marais
- infoAssainissement Collectif
- infoZones à risques d'exposition au plomb
- infoTrame noire
- infoZones de présomption de prescriptions archéologiques - Zone A
- inforéservoirs - TVB Pays de Bourges
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 novembre 2020, 60 m² créésAutorisé - 30 RUE DU PRE DOULET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.