Parcelle HT 428 à Bourges
49 122 m² au plan cadastral. Identifiant 18033000HT0428. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UAa, UL rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UL
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAbbaye de Saint-AmbroixPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent des Soeurs du Très Saint Sacrement et de la CharitéPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueFontaine dite "Fontaine-de-Fer".Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôpital généralPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueJardin des Prés-FichauxPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison, 4, cour Sylvain PichonnatPérimètre des abords
- T1Voie ferréeSUP T1 du CherZone de protection
Prescriptions du plan
- 07Haie, ripisylve ou alignement d'arbres protégéTVB
- infoPérimètre de délégation BBES
- infoZones de présomption de prescriptions archéologiques - Zone A
- infoDPU
- infoRLPI - Zone 2
- infoRLPI - Zone 4
- infoTaxe d'aménagement - Commune hors Marais
- infoRuissellement pluvial : Risque Moyen (V1)
- infoAssainissement Collectif
- infoClassement sonore des infrastructures de transports terrestres : Classement sonore
- infoTrame noire
- infoZones à risques d'exposition au plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 20 mars 2018, 2 m² créésTravaux achevés - 1 RUE DU GENERAL CHALLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.