Parcelle HT 452 à Bourges
778 m² au plan cadastral. Identifiant 18033000HT0452. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UAa, Np rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent des Soeurs du Très Saint Sacrement et de la CharitéPérimètre des abordsActe : Couvent-des-Soeurs-du-Tres-Saint-Sacrement-et-de-la-Charite-IQG9B3_20201102
- AC1Abords d'un monument historiqueFontaine dite "Fontaine-de-Fer".Périmètre des abordsActe : Fontaine-dite-Fontaine-de-Fer-IZ2MGK_19711027
- AC1Abords d'un monument historiqueHôpital généralPérimètre des abordsActe : Hopital-general--IK32DF_20040627
- AC1Abords d'un monument historiqueJardin des Prés-FichauxPérimètre des abordsActe : Jardin-des-Pres-Fichaux-I9UCEB_19901119
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison, 4, cour Sylvain PichonnatPérimètre des abordsActe : Maison-4-cour-Sylvain-Pichonnat-IIN7I0_19781229
- AC2Site inscrit ou classéSite inscrit : abords des marais de l'Yèvre et de la VoiselleEnceinte du siteActe : 18_Bourges_SI_abords_marais_Yevre_Voiselle_20030923
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRI Yevre Amont (AP 24.10.2008)Enveloppe des zonages réglementairesActe : PPRI_Yevre_Amont_20110524
Prescriptions du plan
- infoRLPI - Zone 2
- infoDPU
- infoPérimètre de délégation BBES
- infoTrame noire
- infoAssainissement Collectif
- infoTaxe d'aménagement - Commune hors Marais
- infoZones de présomption de prescriptions archéologiques - Zone A
- inforéservoirs - TVB Pays de Bourges
- infoRLPI - Zone 1
- infoZones à risques d'exposition au plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 janvier 2024, 3 logementsTravaux achevés - 18 AV MARX DORMOY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.