Parcelle HZ 76 à Bourges
970 m² au plan cadastral. Identifiant 18033000HZ0076. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAa
Périphérie immédiate du site patrimonial remarquable du centre-ville de Bourges Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAbbaye Saint-Aoustrégésile dite "du Château".Périmètre des abordsActe : Abbaye-Saint-Aoustregesile-dite-du-Chateau-ISU1Y8_19920210
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent de Notre-Dame et Saint-Joseph du Mont-CarmelPérimètre des abordsActe : Couvent-de-Notre-Dame-et-Saint-Joseph-du-Mont-Carmel-I8HSRI_20230601
- AC1Abords d'un monument historiqueEnceinte gallo-romainePérimètre des abordsActes : Enceinte-gallo-romaine-IPD2QY_18860712, Enceinte-gallo-romaine-IPD2QY_19351130, Enceinte-gallo-romaine-IPD2QY_19140722, Enceinte-gallo-romaine-IPD2QY_19641201, Enceinte-gallo-romaine-IPD2QY_19960207
- AC1Abords d'un monument historiqueEnsemble cathédralPérimètre des abordsActe : Ensemble-cathedral-IFK1KI_19210607
- AC1Abords d'un monument historiqueGrange des dîmesPérimètre des abordsActe : Grange-des-dimes-IMB79N_18860712
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison canoniale, 14 place Etienne DoletPérimètre des abordsActe : Maison-canoniale-14-place-Etienne-Dolet-IQO0JZ_19371011
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison Guérin, 77 rue Bourbonnoux.Périmètre des abordsActe : Maison-Guerin-77-rue-Bourbonnoux-I69XBM_19500306
- AC1Abords d'un monument historiquePorte du cloître de la cathédralePérimètre des abordsActe : Porte-du-cloitre-de-la-cathedrale-IF0P8L_19210607
- AC1Abords d'un monument historiquePrieuré de Saint-Martin-des-ChampsPérimètre des abordsActe : Prieure-de-Saint-Martin-des-Champs-I4392W_19910322
- AC1Abords d'un monument historiqueSalle des fêtes et école de musiquePérimètre des abordsActe : Salle-des-fetes-et-ecole-de-musique-IKAXXR_19940812
- AC4Site patrimonial remarquableSite Patrimonial Remarquable de BourgesPérimètre du SPRActe : Site-Patrimonial-Remarquable-de-Bourges_20240720
Prescriptions du plan
- infoRLPI - Zone 3
- infoAtlas des biens français inscrits sur la liste du patrimoine mondial
- infoTrame noire
- infoZones à risques d'exposition au plomb
- infoDPU
- infoZones de présomption de prescriptions archéologiques - Zone A
- infoTaxe d'aménagement - Commune hors Marais
- infoAssainissement Collectif
- infoClassement sonore des infrastructures de transports terrestres : Classement sonore
- infoSite patrimonial remarquable
- infoPérimètre de délégation BBES
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 26 septembre 2014, 1 logementAutorisé - 40 C BD DE STRASBOURG
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.