Parcelle AB 302 à Bourgvallées
502 m² au plan cadastral. Identifiant 50546000AB0302. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ub1
Zone urbaine correspondant aux nappes urbaines à dominante pavillonnaire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur Ub1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 17Servitude de mixité sociale (SMS)
- 18Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle50546_d_2
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 juin 2026, 68 m² créés, 1 logementAutorisé - 6 IMPASSE CHRISTOPHE MAHÉ
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.