Parcelle AB 311 à Bourgvallées
275 m² au plan cadastral. Identifiant 50546000AB0311. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Ub1, Uac rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur Ub1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur Uac)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 17Servitude de mixité sociale (SMS)
- 18Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle50546_d_2
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 janvier 2022, 75 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 41 IMPASSE CHRISTOPHE MAHE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.