Parcelle ZB 140 à Bourgvallées
1 500 m² au plan cadastral. Identifiant 50546545ZB0140. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 septembre 2023, 126 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 46 RUE DES MESANGES
- PCPermis de construire autorisé le 6 mai 2022, 95 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 52 RUE DES MESANGES
- PCPermis de construire autorisé le 6 mai 2022, 75 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 48 RUE DES MESANGES
- PCPermis de construire autorisé le 11 avril 2022, 99 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 35 RUE DES MESANGES
- PCPermis de construire autorisé le 18 mars 2022, 146 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 13 RUE DES HIRONDELLES
- PCPermis de construire autorisé le 11 mars 2022, 82 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 40 RUE DES MESANGES
- PCPermis de construire autorisé le 17 février 2022, 112 m² créés, 1 logementAutorisé - 50 RUE DES MESANGES
- PAPermis d'aménager autorisé le 20 février 2020Travaux achevés - LE HAUT HAMEL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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