Parcelle ZC 85 à Bourgvallées
6 084 m² au plan cadastral. Identifiant 50546213ZC0085. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Linéaires de haies, alignements d'arbres à préserver, maintenir ou à créer
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 21 juillet 2026, 40 m² créésAutorisé - 7 RUE DE LA MAIRIE
- PCPermis de construire autorisé le 5 octobre 2017, 574 m² créés, 8 logementsChantier ouvert - LA NICOLLIERE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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