Parcelle ZK 7 à Bourgvallées
26 180 m² au plan cadastral. Identifiant 50546000ZK0007. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Np
Zone naturelle sensible à fort intérêt environnemental et paysager Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Np)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Linéaires de haies, alignements d'arbres à préserver, maintenir ou à créer
- 25Cours d'eau (police de l'eau)
- 31Zones humides
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 décembre 2022, 98 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 11 RUE SIEUR DU VIVIER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.