Parcelle CL 54 à Brest
2 463 m² au plan cadastral. Identifiant 29019000CL0054. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone US
US - Fonctions, services, installations et équipements à rayonnement métropolitain Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone US
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientations d'aménagement et de programmation thématiques relatives à l'habitat, aux transports et déplacements et à l'environnement
- 18Secteur urbain faisant l'objet d'orientations d'aménagement et de programmation (UBO Campus du Bouguen)
- 99Loi littoral : Espaces proches du rivage
- infoZone de classement du réseau de chaleur urbain
- infoDroit de préemption urbain simple
- infoZonage d'assainissement unitaire eaux pluviales
- infoZone de présomption de prescriptions archéologiques - Arrêté du 23/09/2024
- infoTaxe d'aménagement au taux de 5% pour la part intercommunale
- infoSecteur affecté par le bruit (transports terrestres)
- infoZonage de distribution d'eau potable
- infoSecteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
- infoSecteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
- infoZonage d'assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 5 juillet 2016Autorisé - 3 RUE DES ARCHIVES
- DPDéclaration préalable autorisé le 13 avril 2015, 16 m² créésAutorisé - RUE DU BOUGUEN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.