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Edifiable

Parcelle CO 460 à Brest

256 m² au plan cadastral. Identifiant 29019000CO0460. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

UC, UP rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UC

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UP

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 15Secteur où le nombre maximum de niveaux est de 5 plus attique ou comble5A
  • 18Orientations d'aménagement et de programmation thématiques relatives à l'habitat, aux transports et déplacements et à l'environnement
  • infoZonage d'assainissement unitaire eaux pluviales
  • infoSecteur affecté par le bruit (transports terrestres)
  • infoZonage d'assainissement collectif
  • infoZonage de distribution d'eau potable
  • infoSecteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
  • infoSecteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
  • infoDroit de préemption urbain simple
  • infoTaxe d'aménagement au taux de 5% pour la part intercommunale

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Brest

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.