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Edifiable

Parcelle CO 495 à Brest

224 m² au plan cadastral. Identifiant 29019000CO0495. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Aucune zone lue au contour de cette parcelle

Le Géoportail de l'urbanisme ne rend aucun trait de zonage qui rencontre ce contour. Cela arrive quand la commune n'a pas versé son plan, ou quand le document est en cours de mise à jour. La page ne devine rien.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 15Secteur où le nombre maximum de niveaux est de 5 plus attique ou comble5A
  • 18Orientations d'aménagement et de programmation thématiques relatives à l'habitat, aux transports et déplacements et à l'environnement
  • 18Secteur urbain faisant l'objet d'orientations d'aménagement et de programmation (Iroise - Valy Hir)
  • infoZone de classement du réseau de chaleur urbain
  • infoSecteur affecté par le bruit (transports terrestres)
  • infoZonage de distribution d'eau potable
  • infoSecteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
  • infoSecteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
  • infoZonage d'assainissement unitaire eaux pluviales
  • infoTaxe d'aménagement au taux de 5% pour la part intercommunale
  • infoZonage d'assainissement collectif
  • infoDroit de préemption urbain simple

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Brest

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.