Parcelle DS 398 à Brest
396 m² au plan cadastral. Identifiant 29019000DS0398. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUH
1AUH Kerlinou - Vocation dominante d'habitat Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 15Secteur de projet 1AUH Kerlinou (hauteurs définies dans le règlement)sp
- 18Orientations d'aménagement et de programmation thématiques relatives à l'habitat, aux transports et déplacements et à l'environnement
- 18Secteur urbain faisant l'objet d'orientations d'aménagement et de programmation (Entrée ouest)
- 99Loi littoral : Espaces proches du rivage
- infoDroit de préemption urbain simple
- infoZonage d'assainissement collectif futur
- infoZac de Kerlinou créée le 14/12/2007
- infoSecteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
- infoSecteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 mai 2026, 100 m² créés, 1 logementAutorisé - 90 RUE EMMA HERLAND
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.