Parcelle HS 19 à Brest
17 816 m² au plan cadastral. Identifiant 29019000HS0019. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
US, A, NH, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone US
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur NH)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé n°104 pour création de la voie de liaison RD112-RD205 au bénéfice de Brest métropole29019-104
- 07Zone humide
- 18Orientations d'aménagement et de programmation thématiques relatives à l'habitat, aux transports et déplacements et à l'environnement
- 18Secteur urbain faisant l'objet d'orientations d'aménagement et de programmation (Rue de l'échangeur)
- infoZone D du Plan d'Exposition aux bruits de l'aérodrome de Brest-Guipavas. Arrêté préfectoral du 05/01/2006
- infoZonage d'assainissement collectif futur
- infoSecteur affecté par le bruit (transports terrestres)
- infoZonage d'assainissement non collectif
- infoZone de classement du réseau de chaleur urbain
- infoZonage d'assainissement collectif
- infoTaxe d'aménagement au taux de 5% pour la part intercommunale
- infoZonage de distribution d'eau potable
- infoSecteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
- infoSecteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
- infoDroit de préemption urbain simple
- infoZone C du Plan d'Exposition aux bruits de l'aérodrome de Brest-Guipavas. Arrêté préfectoral du 05/01/2006
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 août 2014, 1 052 m² créésAutorisé - 375 RUE ERNESTINE DE TREMAUDAN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.