Parcelle A 1257 à Briatexte
461 m² au plan cadastral. Identifiant 810390000A1257. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone AUa
Extensions à des fins d'habitat Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prévention des risques naturels concernant le risque retrait et gonflement des argilesEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 18Secteur de la plaineOAP 2
- infoTaxe Aménagement 5%
- infoAssainissement collectif
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoObligation de permis de démolir
- infoDéclaration préalable pour l'édification d'une clôture
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 8 octobre 2021, 88 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT LES JARDINS DE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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