Parcelle B 425 à Briatexte
228 m² au plan cadastral. Identifiant 810390000B0425. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U1
Partie la plus ancienne et la plus dense du bourg et des hameaux Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prévention des risques naturels concernant le risque retrait et gonflement des argilesEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRmt_Retrait-gonflement_des_argiles_20090113
Prescriptions du plan
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoTaxe Aménagement 5%
- infoAssainissement collectif
- infoClassement sonore
- infoObligation de permis de démolir
- infoDéclaration préalable pour l'édification d'une clôture
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 16 novembre 2023, 1 logementTravaux achevés - 11 ROUTE DE CABANES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.