Parcelle AM 104 à Brie-Comte-Robert
8 722 m² au plan cadastral. Identifiant 77053000AM0104. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UP, UXa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UP
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UX (secteur UXa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Etienne, ruines du vieux château et chapelle de l'ancien Hôtel-DieuPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Etienne-ruines-du-vieux-chateau-et-chapelle-de-lancien-Hotel-Dieu_20160202
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Brie-Comte-RobertPérimètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-Brie-Comte-Robert_20160202
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 mars 2025Travaux achevés - 17 RUE DU GENERAL LECLERC
- DPDéclaration préalable autorisé le 25 juillet 2023, 34 m² créésAutorisé - 17 RUE DU GENERAL LECLERC
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.