Parcelle AP 110 à Brie-Comte-Robert
116 m² au plan cadastral. Identifiant 77053000AP0110. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
Urbaine Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Etienne, ruines du vieux château et chapelle de l'ancien Hôtel-DieuPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Etienne-ruines-du-vieux-chateau-et-chapelle-de-lancien-Hotel-Dieu_20160202
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Brie-Comte-RobertPérimètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-Brie-Comte-Robert_20160202
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 27 novembre 2018Chantier ouvert - 7 COUR DU SAUVAGE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.