Parcelle AS 54 à Brie-Comte-Robert
6 400 m² au plan cadastral. Identifiant 77053000AS0054. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UTC, UT rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UT (secteur UTC)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UT
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Etienne, ruines du vieux château et chapelle de l'ancien Hôtel-DieuPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Etienne-ruines-du-vieux-chateau-et-chapelle-de-lancien-Hotel-Dieu_20160202
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Brie-Comte-RobertPérimètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-Brie-Comte-Robert_20160202
Prescriptions du plan
- 07Alignement d'arbres
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 19 mars 2015, 105 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 40 RUE DES ECOLES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.