Parcelle AB 86 à Brissac Loire Aubance
308 m² au plan cadastral. Identifiant 49050091AB0086. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
Zone correspondant aux centres historiques de chacune des communes déléguées Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Eléments de patrimoine protégés au titre de l'article L151-19 du Code de l'Urbanisme
- 22Secteurs de diversité commerciale à protéger au titre de l'article L151-16 du Code de l'Urbanisne
- infoPérimètre de Droit de Préemption Urbain (DPU)
- infoZones de présomptions archéologiques
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 23 juin 2023, 1 logementAutorisé - 1 RUE DES TILLEULS - CHEMELL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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