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Edifiable

Parcelle AC 442 à Brissac Loire Aubance

568 m² au plan cadastral. Identifiant 49050000AC0442. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UB

Zone correspondant essentiellement aux développements contemporains enregistrés par les différents centres-villes et villages de la commune Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • AC1Abords d'un monument historiqueAncienne Église paroissiale Saint-Alman de QuincéPérimètre des abords

Prescriptions du plan

  • 22Secteurs de diversité commerciale à protéger au titre de l'article L151-16 du Code de l'Urbanisne
  • infoPérimètre de Droit de Préemption Urbain (DPU)

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Brissac Loire Aubance

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.