Parcelle AH 11 à Brissac Loire Aubance
34 162 m² au plan cadastral. Identifiant 49050363AH0011. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone NP
Zone couvrant des sites riches aux niveaux écologique, environnemental et paysager Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 01Espaces boisés classés au titre de l'article L113-1 et 2 du Code de l'UrbanismeEBC
- 07Haies bocagères, talus protégés au titre de l'article L151-23 du Code de l'UrbanismeHaie
- 31Zones humides (inventaire EF Etudes 2020)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 juin 2021, 178 m² créés, 1 logementTravaux achevés - RUE PIERRE NIVELEAU - BRIS
- PCPermis de construire autorisé le 9 avril 2021, 149 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 2 RUE PIERRE NIVELEAU - BRIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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