Parcelle AI 161 à Brissac Loire Aubance
300 m² au plan cadastral. Identifiant 49050317AI0161. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
NP, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 01Espaces boisés classés au titre de l'article L113-1 et 2 du Code de l'UrbanismeEBC
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 mai 2022, 142 m² créés, 1 logementChantier ouvert - CHEMIN DE LA LANDERIERE -
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.