Parcelle ZC 132 à Brissac Loire Aubance
4 949 m² au plan cadastral. Identifiant 49050001ZC0132. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, UY rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé n°1 : Déviation des AlleudsER 1
- infoPérimètre de Droit de Préemption Urbain (DPU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 octobre 2018, 78 m² créésAutorisé - 5210 Z.A. LES PAINS - LES ALLEU
- DPDéclaration préalable autorisé le 1 août 2018, 36 m² créésAutorisé - 5210 Z.A. LES PAINS - LES ALLEU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.