Parcelle ZH 42 à Brissac Loire Aubance
451 m² au plan cadastral. Identifiant 49050001ZH0042. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone NP
Zone couvrant des sites riches aux niveaux écologique, environnemental et paysager Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Bois protégés au titre de l'article L151-23 du Code de l'Urbanisme
- 31Zones humides (inventaire EF Etudes 2020)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 juillet 2017, 131 m² créés, 1 logementChantier ouvert - RUE SAINT JEAN DE L'ISLE -
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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