Parcelle ZH 94 à Brissac Loire Aubance
78 836 m² au plan cadastral. Identifiant 49050078ZH0094. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole est une zone équipée ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCromlechPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueDolmenPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-PierrePérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 07Haies bocagères, talus protégés au titre de l'article L151-23 du Code de l'UrbanismeHaie
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 mars 2020, 1 408 m² créésAutorisé - BEAUPREAU - CHARCE SAINT E
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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