Parcelle ZI 123 à Brissac Loire Aubance
965 m² au plan cadastral. Identifiant 49050091ZI0123. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UA, A, UB rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Eléments de patrimoine protégés au titre de l'article L151-19 du Code de l'Urbanisme
- infoPérimètre de Droit de Préemption Urbain (DPU)
- infoZones de présomptions archéologiques
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 octobre 2021, 99 m² créés, 1 logementTravaux achevés - RUE HENRI BOURICHE - CHEME
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.