Parcelle ZM 81 à Brissac Loire Aubance
32 615 m² au plan cadastral. Identifiant 49050078ZM0081. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole est une zone équipée ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Bois protégés au titre de l'article L151-23 du Code de l'Urbanisme
- 07Haies bocagères, talus protégés au titre de l'article L151-23 du Code de l'UrbanismeHaie
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 janvier 2021, 122 m² créés, 1 logementTravaux achevés - CHEMIN DU CAQUIN - LUIGNE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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