Parcelle ZR 33 à Brissac Loire Aubance
640 m² au plan cadastral. Identifiant 49050078ZR0033. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone NP
Zone couvrant des sites riches aux niveaux écologique, environnemental et paysager Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 01Espaces boisés classés au titre de l'article L113-1 et 2 du Code de l'UrbanismeEBC
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 2 janvier 2024, 28 m² créésAutorisé - 150 RUE DE LA PEPINIERE - VAUC
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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