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Edifiable

Parcelle ZR 7 à Brissac Loire Aubance

3 180 m² au plan cadastral. Identifiant 49050078ZR0007. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone NP

Zone couvrant des sites riches aux niveaux écologique, environnemental et paysager Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 01Espaces boisés classés au titre de l'article L113-1 et 2 du Code de l'UrbanismeEBC

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Brissac Loire Aubance

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.