Parcelle ZV 88 à Brissac Loire Aubance
3 500 m² au plan cadastral. Identifiant 49050078ZV0088. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole est une zone équipée ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueMoulin à vent dit moulin de PatouilletPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- infoZones de présomptions archéologiques
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 17 février 2023, 1 logementAutorisé - LE BOURG CHARCE SAINT ELLI
- DPDéclaration préalable autorisé le 1 février 2023, 1 logementAutorisé - LE BOURG CHARCE SAINT ELLI
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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