Parcelle 0A 1070 à Bron
698 976 m² au plan cadastral. Identifiant 690290000A1070. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone USP
Cette zone regroupe les vastes emprises d accueil d equipements d interet collectif et services publics tels que les sites universitaires hospitaliers de transports terrestres de defense nationale ainsi que des poles d equipements communaux Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone USP
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 01EBC
- 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
- 25EVV
- 44Secteur de stationnement-BB
- 44Secteur de stationnement-CC
- infoZone d assainissement-NONZONE
- infoZone d exposition au bruit
- infoReseau de chaleur urbain
- infoZone d assainissement-COLLECTI
- infoPerimetre de prise en consideration d un projet d amenagement
- infoDroit de preemption commercial
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 mai 2025, 78 m² créésTravaux achevés - 95 BOULEVARD PINEL
- PCPermis de construire autorisé le 28 septembre 2024, 78 m² créésAutorisé - 95 BOULEVARD PINEL
- DPDéclaration préalable autorisé le 27 juin 2024, 24 m² créésAutorisé - 95 BOULEVARD PINEL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.