Parcelle 0A 1186 à Bron
35 216 m² au plan cadastral. Identifiant 690290000A1186. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 5 zones
UPr, URc1b, UEc, URi2c, USP rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UPR (secteur UPr)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone URC1 (secteur URc1b)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UEC (secteur UEc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone URI2 (secteur URi2c)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone USP
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
- 18OAP-44
- 24Debouche de voirie
- 25EVV
- 39Hauteur Max-1111
- 39Hauteur Max-1212
- 39Hauteur Max-1717
- 39Hauteur Max-2020
- 39Hauteur Max-55
- 44Secteur de stationnement-CC
- 44Secteur de stationnement-CbisCbis
- 51Polarite bureau deplafonnee
- 51Polarite commerciale
- infoZAC
- infoZone d exposition au bruit
- infoReseau de chaleur urbain
- infoZone d assainissement-COLLECTI
- infoZone d assainissement-NONZONE
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 22 juin 2023, 18 m² créésAutorisé - RUE NICOLE GIRARD-MANGIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.