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Edifiable

Parcelle 0B 3177 à Bron

3 310 m² au plan cadastral. Identifiant 690290000B3177. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

UPr, URm1c rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UPR (secteur UPr)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone URM (secteur URm1c)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
  • 18OAP-11
  • 39Hauteur Max-1313
  • 44Secteur de stationnement-CbisCbis
  • infoReseau de chaleur urbain
  • infoDroit de preemption commercial
  • infoPerimetre de droit de preemption urbain renforce
  • infoZone d assainissement-COLLECTI
  • infoZAC

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Bron

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.