Parcelle 0C 2242 à Bron
92 774 m² au plan cadastral. Identifiant 690290000C2242. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UEc, USP rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UEC (secteur UEc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone USP
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
- 05Emplacement reserve pour voirie49
- 18OAP-1111
- 18OAP-1212
- 25EVV
- 43Plantation publique
- 44Secteur de stationnement-DaDa
- 44Secteur de stationnement-DabDab
- infoReseau de chaleur urbain
- infoZone d exposition au bruit
- infoZone d assainissement-COLLECTI
- infoZone d assainissement-NONZONE
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 octobre 2024, 156 m² créésTravaux achevés - 2 AVENUE PIERRE MENDES FRANC
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.