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Edifiable

Parcelle A 1 à Bron

1 899 m² au plan cadastral. Identifiant 690290000A0001. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone AURm1a

Cette zone regroupe les espaces batis ou non destines a recevoir des recompositions ou des extensions urbaines dans le respect de conditions d amenagement et d equipements fixees par le reglement et les OAP Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
  • 05Emplacement reserve pour voirie41
  • 15Ligne d implantation
  • 18OAP-55
  • 44Secteur de stationnement-BB
  • 51Polarite commerciale
  • infoPerimetre projet urbain partenarial
  • infoZone d assainissement-COLLECTI
  • infoPerimetre de prise en consideration d un projet d amenagement
  • infoReseau de chaleur urbain
  • infoZone d exposition au bruit
  • infoZone d assainissement-NONZONE

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Bron

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.