Parcelle A 560 à Bron
821 m² au plan cadastral. Identifiant 690290000A0560. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
URi1a, URm1c, UEc, URc1b rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone URI1 (secteur URi1a)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone URM (secteur URm1c)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UEC (secteur UEc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone URC1 (secteur URc1b)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
- 05Emplacement reserve pour voirie41
- 15Marge de recul
- 39Hauteur Max-55
- 44Secteur de stationnement-CC
- infoZone d exposition au bruit
- infoZone d assainissement-COLLECTI
- infoReseau de chaleur urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 6 septembre 2021, 22 m² créésAutorisé - 312 ROUTE DE GENAS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.