Parcelle B 1066 à Bron
1 561 m² au plan cadastral. Identifiant 690290000B1066. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
URc1b, URm1c rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone URC1 (secteur URc1b)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone URM (secteur URm1c)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
- 05Reservation pour programme de logements-55
- 44Secteur de stationnement-CbisCbis
- infoZone d exposition au bruit
- infoDroit de preemption commercial
- infoZone d assainissement-COLLECTI
- infoReseau de chaleur urbain
- infoZone d assainissement-NONZONE
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 avril 2023, 2 717 m² créés, 40 logementsChantier ouvert - 378 ROUTE DE GENAS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.