Parcelle B 1699 à Bron
100 154 m² au plan cadastral. Identifiant 690290000B1699. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UEi2, N2, USP rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UEI2 (secteur UEi2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur N2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone USP
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
- 25EVV
- 39Hauteur Max-1313
- 43Plantation publique
- 44Secteur de stationnement-DabDab
- 44Secteur de stationnement-EE
- infoZone d exposition au bruit
- infoZone d assainissement-COLLECTI
- infoZone d assainissement-NONZONE
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 31 janvier 2022, 5 358 m² créésTravaux achevés - 35 RUE DU 35EME REGIMENT D'AV
- PCPermis de construire autorisé le 10 décembre 2018, 712 m² créésAutorisé - 35 RUE DU 35EME REGIMENT D'AV
- PCPermis de construire autorisé le 26 juillet 2018, 4 364 m² créésTravaux achevés - 35 RUE DU 35EME REGIMENT D'AV
- PCPermis de construire autorisé le 5 avril 2018, 16 012 m² créésChantier ouvert - 35 RUE DU 35E REGIMENT D AVIA
- PCPermis de construire autorisé le 18 septembre 2017, 5 872 m² créésChantier ouvert - 35 RUE DU 35EME REGIMENT D'AVIATI
- PCPermis de construire autorisé le 30 novembre 2016, 1 310 m² créésTravaux achevés - 35 RUE DU 35EME REGIMENT D'AVIATI
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.