Parcelle B 1830 à Bron
25 404 m² au plan cadastral. Identifiant 690290000B1830. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone USP
Cette zone regroupe les vastes emprises d accueil d equipements d interet collectif et services publics tels que les sites universitaires hospitaliers de transports terrestres de defense nationale ainsi que des poles d equipements communaux Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone USP
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protectionActe : CUS0PL31VENIS_00000000
Prescriptions du plan
- 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
- 25EVV
- 44Secteur de stationnement-DabDab
- infoZone d assainissement-COLLECTI
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 mai 2017, 284 m² créésChantier ouvert - 93 AVENU FRANCOIS MITTERRAND
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.