Parcelle B 338 à Bron
2 876 m² au plan cadastral. Identifiant 690290000B0338. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone URm2b
Cette zone a dominante residentielle regroupe les tissus urbains ou l ordonnancement du bati sur rue est homogene organise majoritairement en ordre discontinu Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone URM2 (secteur URm2b)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
- 25EVV
- 44Secteur de stationnement-CbisCbis
- 44Secteur de stationnement-DabDab
- infoReseau de chaleur urbain
- infoDroit de preemption commercial
- infoZone d assainissement-COLLECTI
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 février 2024, 2 282 m² créésChantier ouvert - 31 RUE LOUIS
- PCPermis de construire autorisé le 6 février 2020, 250 m² créésTravaux achevés - 31 RUE LOUIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.