Parcelle C 1697 à Bron
258 m² au plan cadastral. Identifiant 690290000C1697. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
URi2b, UCe2a rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
- 39Hauteur BCP-1919
- 39Hauteur BCS-1313
- 44Secteur de stationnement-DabDab
- 51Polarite commerciale
- 97Plan de detail-CENTRE-CENTRE-1SECT01
- infoZone d exposition au bruit
- infoZone d assainissement-COLLECTI
- infoDroit de preemption commercial
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 octobre 2017, 5 591 m² créés, 38 logementsChantier ouvert - 180 AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.