Parcelle D 390 à Bron
646 m² au plan cadastral. Identifiant 690290000D0390. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone URi1b
Cette zone regroupe les secteurs a dominante residentielle et d habitat individuel dont le bati s organise principalement selon un front bati homogene soit a l alignement soit en recul de la voie Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone URI1 (secteur URi1b)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueVilla RhodaniaPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
- 02Risque naturel
- 44Secteur de stationnement-BB
- infoZone d assainissement-COLLECTI
- infoZone d exposition au bruit
- infoReseau de chaleur urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 décembre 2025, 125 m² créés, 7 logementsAnnulé - 10 RUE MARTIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.