Parcelle E 1130 à Bron
786 m² au plan cadastral. Identifiant 690290000E1130. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone URi1b
Cette zone regroupe les secteurs a dominante residentielle et d habitat individuel dont le bati s organise principalement selon un front bati homogene soit a l alignement soit en recul de la voie Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone URI1 (secteur URi1b)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
- 25EVV
- 44Secteur de stationnement-CC
- 44Secteur de stationnement-DbDb
- infoZone d assainissement-COLLECTI
- infoZAC
- infoDroit de preemption commercial
- infoZone d exposition au bruit
- infoReseau de chaleur urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 juin 2013, 205 m² créés, 2 logementsChantier ouvert - 15 RUE MARCEL SEMBAT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.