Parcelle F 1660 à Bron
586 m² au plan cadastral. Identifiant 690290000F1660. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
URi1b, UCe2a rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone URI1 (secteur URi1b)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UCE2 (secteur UCe2a)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
- 39Hauteur BCP-1919
- 39Hauteur BCS-1313
- 44Secteur de stationnement-DabDab
- 51Polarite commerciale
- 97Plan de detail-CENTRE-CENTRE-1SECT01
- infoZone d exposition au bruit
- infoZone d assainissement-COLLECTI
- infoDroit de preemption commercial
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 26 octobre 2022Autorisé - 213 AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.