Parcelle 01 85 à Bruebach
894 m² au plan cadastral. Identifiant 68055000010085. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquepérimètre délimité de la maison 8 rue de LandserPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- infoSecteur affecté par le bruit des infrastructures terrestres (RD21) par l'arrêté du 3 mai 1996 et du 24 juin 1998
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 octobre 2024, 1 logementAutorisé - 11 RUE DE LANDSER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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